JORF n°0109 du 10 mai 2012

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 26 avril 2012, l'arrêté du 8 février 2012 portant nomination au comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité est modifié comme suit :

En qualité de représentants professionnels
du secteur du négoce

Les mots : « M. Degrendel (Philippe) à Queyrac (Dordogne) » sont remplacés par les mots : « M. Degrendel (Philippe) à Queyrac (Gironde) » ;
Les mots : « M. Tateyron (Lionel) à Bordeaux (Gironde) » sont remplacés par les mots : « M. Lateyron (Lionel) à Bordeaux (Gironde) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 26 avril 2012, l'arrêté du 8 février 2012 portant nomination au comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité est modifié comme suit :

En qualité de représentants professionnels

du secteur du négoce

Les mots : « M. Degrendel (Philippe) à Queyrac (Dordogne) » sont remplacés par les mots : « M. Degrendel (Philippe) à Queyrac (Gironde) » ;

Les mots : « M. Tateyron (Lionel) à Bordeaux (Gironde) » sont remplacés par les mots : « M. Lateyron (Lionel) à Bordeaux (Gironde) ».