JORF n°0109 du 10 mai 2012

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité, et de l'aménagement du territoire en date du 26 avril 2012, sont nommés membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité :

En qualité de représentants professionnels
du secteur de la production

M. Rousse (Wilfrid) à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), en remplacement de M. Billard (François) à Ligré (Indre-et-Loire), pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.
M. Ménard (Philippe) à Monnières (Loire-Atlantique), en remplacement de M. Guillonneau (Joël) à Legé (Loire-Atlantique), pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité, et de l'aménagement du territoire en date du 26 avril 2012, sont nommés membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité :

En qualité de représentants professionnels

du secteur de la production

M. Rousse (Wilfrid) à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), en remplacement de M. Billard (François) à Ligré (Indre-et-Loire), pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.

M. Ménard (Philippe) à Monnières (Loire-Atlantique), en remplacement de M. Guillonneau (Joël) à Legé (Loire-Atlantique), pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.