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Arrêté du 26 avril 2012

modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « dressage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Mise à jour des diplômes d'équitation

Résumé. Un arrêté du 26 avril 2012 met à jour les diplômes en équitation pour inclure de nouvelles mentions et spécialités.

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « dressage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

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Modification des diplômes d'équitation

Résumé. Les diplômes en équitation sont mis à jour pour refléter les nouvelles mentions et spécialités.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 mai 2012

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 avril 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le vendredi 11 mai 2012

Arrêté du 26 avril 2012
Article 1
Article 2