JORF n°112 du 15 mai 2007

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS
DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales
visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé « captane, folpel » est remplacée par les dénominations usuelles suivantes : « captane » et « folpel ».
Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :


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Version 1

A N N E X E

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS

DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES

Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales

visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé « captane, folpel » est remplacée par les dénominations usuelles suivantes : « captane » et « folpel ».

Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :