Abrogé par Arrêté du 25 juin 2009 - art. 10
Créé le 4 mai 2002 · Abrogé le 1 janvier 2010
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par son coefficient tel qu'il est fixé à l'article 3 du présent décret.
Arrêté du 26 avril 2002
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par son coefficient tel qu'il est fixé à l'article 3 du présent décret.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 25 juin 2009 - art. 10
Créé le 4 mai 2002 · Abrogé le 1 janvier 2010
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par son coefficient tel qu'il est fixé à l'article 3 du présent décret.
Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2010
Abrogé parArrêté du 25 juin 2009art. 10
En vigueur du samedi 4 mai 2002 au jeudi 31 décembre 2009
Source : Légifrance