JORF n°0209 du 8 septembre 2016

ANNEXE
A. - Déclarations de démarches de certification de conformité enregistrées depuis le 7 janvier 2016

|NUMÉRO
du cahier
des charges| NOM | EXIGENCES
et recommandations | DÉTENTEUR | ADRESSE DU DÉTENTEUR | CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES | ORGANISME CERTIFICATEUR | |--------------------------------------------|-------------------------------------------|-----------------------------------------------------------|----------------------|----------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------| | CC/01/16 | Canard Pékin |Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié|SAS HUTTEPAIN Aliments|ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin| 1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 49 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur | CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris | | CC/02/16 |Poulet entier et découpes, frais ou surgelé|Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié| Société SAVEL | BP 20, Saint-Sébastien, 29870 Lannilis | 1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage minimum de 56 jours | AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot | | CC/03/16 | Dinde |Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié|SAS HUTTEPAIN Aliments|ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin| 1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 70 jours minimum
3. Suivie et identifiée de l'élevage jusqu'au consommateur | CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris | | CC/04/16 | Dinde |Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié|SAS HUTTEPAIN Aliments|ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin| 1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 77 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage au consommateur | CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris | | CC/05/16 | Poularde |Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié| DUC | Grande Rue, 89771 Chailley Cedex |1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2. Durée de vie : 120 jours minimum
3. Respect des bonnes pratiques d'élevage
4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur|Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol-sur-Drôme|

B. - Modifications de cahiers des charges enregistrés depuis le 7 janvier 2016

|NUMÉRO
du cahier
des charges| NOM | EXIGENCES
et recommandations | DÉTENTEUR | ADRESSE DU DÉTENTEUR | CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES | ORGANISME CERTIFICATEUR | |--------------------------------------------|-------------------------------------------|---------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------|------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------| | CC/03/05 | Blé panifiable : Camp rémy | Blés, farine et pains |Association des producteurs de blé du Plateau d'Evaux| Mairie de Chambonchard, 23110 Chambonchard | 1 Un blé de variété Camp Rémy et de qualité panifiable
2 Une conduite de la culture respectant les bonnes pratiques agricoles
3 Une traçabilité assurée du semis à la commercialisation | QUALISUD, BP 82256, 31322 Castanet-Tolosan Cedex | | CC/28/98 | Veaux de boucherie nourris au lait entier |Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009 modifié| SARL Jean FOLLAIN | La Chevalerie, 50320 Noirpalu | 1 Veau nourri au lait entier
2 Durée d'élevage de 180 jours maximum | AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot | | CC/02/16 |Poulet entier et découpes, frais ou surgelé| Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié | Société SAVEL | BP 20, Saint-Sébastien, 29870 Lannilis | 1 Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2 Durée d'élevage minimum de 56 jours
3 Elevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage | AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot | | CC/56/97 | Lapin | Viande de lapin
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié |Coopérative des Producteurs de Lapin du Bocage (CPLB)| La Chanterie, 85700 Réaumur |1 Lapin élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2 Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique dont 65 % minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales.
Caractéristique certifiée complémentaire utilisable jusqu'au 25/07/2017 : lapin aux yeux noirs et à croissance lente|Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol sur Drôme| | CC/13/11 | Œufs de poules élevées en plein air | Œufs
Arrêté du 15 juillet 2010 modifié | Matines SAS |Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75755 Paris Cedex 15| 1 Indice fraîcheur et couleur de jaune garantis
2 Date de durabilité minimale sur la coquille
3 Identification et suivi de chaque œuf du producteur jusqu'au consommateur |Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol sur Drôme|


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

A. - Déclarations de démarches de certification de conformité enregistrées depuis le 7 janvier 2016

NUMÉRO

du cahier

des charges

NOM

EXIGENCES

et recommandations

DÉTENTEUR

ADRESSE DU DÉTENTEUR

CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES

ORGANISME CERTIFICATEUR

CC/01/16

Canard Pékin

Viande de volaille

Arrêté du 21 décembre 2007 modifié

SAS HUTTEPAIN Aliments

ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin

1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales

2. Durée d'élevage : 49 jours minimum

3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur

CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris

CC/02/16

Poulet entier et découpes, frais ou surgelé

Viande de volaille

Arrêté du 21 décembre 2007 modifié

Société SAVEL

BP 20, Saint-Sébastien, 29870 Lannilis

1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales

2. Durée d'élevage minimum de 56 jours

AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot

CC/03/16

Dinde

Viande de volaille

Arrêté du 21 décembre 2007 modifié

SAS HUTTEPAIN Aliments

ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin

1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales

2. Durée d'élevage : 70 jours minimum

3. Suivie et identifiée de l'élevage jusqu'au consommateur

CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris

CC/04/16

Dinde

Viande de volaille

Arrêté du 21 décembre 2007 modifié

SAS HUTTEPAIN Aliments

ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin

1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales

2. Durée d'élevage : 77 jours minimum

3. Suivi et identifié de l'élevage au consommateur

CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris

CC/05/16

Poularde

Viande de volaille

Arrêté du 21 décembre 2007 modifié

DUC

Grande Rue, 89771 Chailley Cedex

1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales

2. Durée de vie : 120 jours minimum

3. Respect des bonnes pratiques d'élevage

4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur

Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol-sur-Drôme

B. - Modifications de cahiers des charges enregistrés depuis le 7 janvier 2016

NUMÉRO

du cahier

des charges

NOM

EXIGENCES

et recommandations

DÉTENTEUR

ADRESSE DU DÉTENTEUR

CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES

ORGANISME CERTIFICATEUR

CC/03/05

Blé panifiable : Camp rémy

Blés, farine et pains

Association des producteurs de blé du Plateau d'Evaux

Mairie de Chambonchard, 23110 Chambonchard

1 Un blé de variété Camp Rémy et de qualité panifiable

2 Une conduite de la culture respectant les bonnes pratiques agricoles

3 Une traçabilité assurée du semis à la commercialisation

QUALISUD, BP 82256, 31322 Castanet-Tolosan Cedex

CC/28/98

Veaux de boucherie nourris au lait entier

Viande et abats de veau

Arrêté du 15 janvier 2009 modifié

SARL Jean FOLLAIN

La Chevalerie, 50320 Noirpalu

1 Veau nourri au lait entier

2 Durée d'élevage de 180 jours maximum

AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot

CC/02/16

Poulet entier et découpes, frais ou surgelé

Viande de volaille

Arrêté du 21 décembre 2007 modifié

Société SAVEL

BP 20, Saint-Sébastien, 29870 Lannilis

1 Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales

2 Durée d'élevage minimum de 56 jours

3 Elevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage

AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot

CC/56/97

Lapin

Viande de lapin

Arrêté du 21 décembre 2007 modifié

Coopérative des Producteurs de Lapin du Bocage (CPLB)

La Chanterie, 85700 Réaumur

1 Lapin élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage

2 Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique dont 65 % minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales.

Caractéristique certifiée complémentaire utilisable jusqu'au 25/07/2017 : lapin aux yeux noirs et à croissance lente

Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol sur Drôme

CC/13/11

Œufs de poules élevées en plein air

Œufs

Arrêté du 15 juillet 2010 modifié

Matines SAS

Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75755 Paris Cedex 15

1 Indice fraîcheur et couleur de jaune garantis

2 Date de durabilité minimale sur la coquille

3 Identification et suivi de chaque œuf du producteur jusqu'au consommateur

Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol sur Drôme