Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rectificatif à un arrêté militaire
Résumé. Un arrêté rectifie une erreur dans un tableau du Journal officiel concernant les branches communes aux deux subdivisions d'arme.
Rectificatif au Journal officiel du 8 septembre 2011, édition électronique, texte n° 16, à l'en-tête de colonne du tableau du « 3. Branches communes aux deux subdivisions d'arme » de l'annexe III, il convient de lire :
| BRANCHES et spécialités | PRÉSIDENCE de la commission titulaire | PRÉSIDENCE de la commission suppléant | MEMBRES |
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