JORF n°203 du 31 août 1991

Arrêté du 26 août 1991

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 26 août 1991, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation:

Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990:

Par suite de la démission de M. Simbron (Yannick), de M. Catto (Jean) et de Mme Czalczinski (Danièle):

Titulaire: M. Le Neouannic (Guy) (S.N.I.-P.E.G.C.);

Premier suppléant: M. Catto (Jean) (S.N.I.-P.E.G.C.);

Deuxième suppléante: Mme Czalczinski (Danièle) (S.N.I.-P.E.G.C.).

Par suite de la démission de Mme Vaille (Anne-Marie):

Deuxième suppléante de M. Bedin: Mme Marlin (Colette) (S.G.E.N.-C.F.D.T.).

Par suite de la démission de M. Azema (Jean-Loup):

Deuxième suppléante de M. Boullier: Mme Zehren (Christiane) (S.G.E.N.-C.F.D.T.).

Par suite de la démission de M. Leclerc (Alain):

Deuxième suppléante de M. Queval: Mme Girardin (Annie-Laure) (S.G.E.N.-C.F.D.T.).

Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité:

Par suite des démissions de M. Bokobza (René), de Mme Deroche (Michèle), de Mme Doucet (Jeanne), de M. Dufresne (Jacques), de M. Fraisse (Jean-Luc), de M. Giorgi (Jean-Marie), de Mme Hayon (Isabelle), de Mme Larret (Marie-Pierre), de Mme Nehasil (Françoise), de M. Prouveur (Serge), de M.

Roherig (Pascal) et de M. Vielix (Claude) (F.C.P.E.):

Titulaire: M. Henrard (Jacques) (F.C.P.E.);

Première suppléante: Mme Bartholomei (Maguy) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléant: M. Coincon (Hubert) (F.C.P.E.).

Titulaire: Mme Nehasil (Françoise) (F.C.P.E.);

Premier suppléant: M. Fraisse (Jean-Luc) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléant: M. Giorgi (Jean-Marc) (F.C.P.E.).

Deuxième suppléante de Mme Delmas: Mme Piot (Jocelyne) (F.C.P.E.).

Deuxième suppléante de M. Mailles: Mme Hayon (Isabelle) (F.C.P.E.).

Premier suppléant de M. Muller: M. Vielix (Claude) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléante de M. Muller: Mme Doucet (Jeanne) (F.C.P.E.).

Premier suppléant de M. Quelvennec: M. Dufresne (Jacques) (F.C.P.E.);

Deuxième suppléante de M. Quelvennec: Mme Deroche (Michèle) (F.C.P.E.).

Par suite de la démission de M. Hui (Jacques):

Deuxième suppléante de Mme Longueval: Mme Haaser (Marie-Françoise) (P.E.E.P.).

Par suite de la démission de Mme Kniazeff (Anne):

Deuxième suppléante de Mme Gourjault: Mme Sauzay (Anne) (P.E.E.P.).

Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité:

M. Catrice (Jean) n'appartenant plus à la catégorie au titre de laquelle il a été nommé:

Deuxième suppléant de M. Balincourt: M. Charles (Gérard) (Unapel).

M. Zimmermann (Pierre) n'appartenant plus à la catégorie au titre de laquelle il a été nommé:

Deuxième suppléant de Mme Tostain: M. Toussaint (Philippe) (Unapel).

M. Vrigon (Philippe) n'appartenant plus à la catégorie au titre de laqualle il a été nommé:

Deuxième suppléant de M. Cerisola: M. Defoort (François) (Unapel).

Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité:

Par suite des démissions de M. Cerfontaine (Jean-Yves), de Mme Le Gal (Martine) et de Mme Fouilloux (Monique) (F.E.N.):

Titulaire: M. Tricoche (Jean-Claude) (F.E.N.);

Première suppléante: Mme Le Gal (Martine) (S.N.I.-P.E.G.C.);

Deuxième suppléant: M. Lecertua (Jean-Paul) (F.E.N.).

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DE L'ART. 2 (1EREMENT: A;2EMEMENT: A ET CA) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990.