Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des membres d'une commission agricole
Résumé. Un arrêté modifie les noms des membres d'une commission sur l'agriculture et l'aménagement des espaces.
Par arrêté de la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 25 septembre 2025, l'arrêté du 5 novembre 2024 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » est ainsi modifié :
1° Au b du 4°, les mots : « Mme Emmanuelle BASTIEN (titulaire) » sont remplacés par les mots : « Mme Emmanuelle LHUILLIER (titulaire) » ;
2° Au c du 4°, les mots : « Mme Eléonore SUSANA (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Hélène COUDERT (suppléante) ».
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