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Arrêté du 25 septembre 2024

fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

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Modification des postes de chefs de mission en agriculture et environnement

Résumé. Un arrêté précise les postes de chefs de mission dans l'agriculture et l'environnement, leurs fonctions et dates de suppression.

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis de la ministre chargée de l'environnement,

Arrête :

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Localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

Résumé. L'arrêté dit où sont les postes de chef de mission pour l'agriculture et l'environnement et quand ils commencent.

La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévues à l'article 2 du décret du 4 janvier 2006 susvisé sont fixées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cette liste est applicable à compter du 1er janvier 2024, à l'exclusion des emplois pour lesquels une autre date d'application est indiquée dans les tableaux précités.

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Abolition de l'arrêté fixant les emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

Résumé. Les règles sur les chefs de mission en agriculture et environnement ne sont plus valides

L'arrêté du 18 août 2023 modifié par l'arrêté du 10 juin 2024 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement est abrogé.

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des postes de chef de mission au ministère de l'Agriculture

Résumé. Un arrêté liste les postes de chefs de mission dans le ministère de l'Agriculture, avec leurs fonctions et dates de suppression.
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Localisation des chefs de mission du ministère de l'Agriculture

Résumé. Cet arrêté indique où les chefs de mission du ministère de l'Agriculture travaillent dans les différentes régions et départements.
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Postes de chef de mission dans les écoles d'enseignement supérieur

Résumé. L'arrêté précise les postes de chef de mission dans les écoles d'enseignement supérieur sous la tutelle du Ministère de l'Agriculture, en tenant compte des changements récents.
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Emplois de chef de mission dans l'enseignement agricole

Résumé. Un tableau liste les emplois de chef de mission dans divers établissements publics locaux d'enseignement agricole, avec leurs fonctions spécifiques.
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Localisation des postes de chefs de mission dans l'Agriculture

Résumé. Cet article indique où se trouvent les postes de chefs de mission dans les services publics de l'Agriculture.
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Liste des postes de chef de mission en agriculture et environnement

Résumé. Un arrêté liste les postes de chefs de mission dans les domaines de l'agriculture et de l'environnement.
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Liste des postes de chefs de mission dans les établissements publics environnementaux

Résumé. Un arrêté liste les postes de chefs de mission dans des établissements publics liés à l'environnement.

Fait le 25 septembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

X. Maire

Arrêté du 25 septembre 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
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