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Arrêté du 25 septembre 2023

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Article 2

Entrée en vigueur de l'arrêté

JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de certains produits médicaux de la liste des remboursements de la Sécurité Sociale

Résumé Certains dispositifs médicaux de la société ABBOTT ne seront plus remboursés par la Sécurité sociale.
  1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au d : « XIENCE V et XIENCE PRIME », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les mentions « XIENCE PRIME » et les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------------| |3197730|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,25mm| |3150510|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,50mm| |3186666|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,75mm| |3113288|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,00mm| |3119581|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,50mm| |3165670|Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 4,00mm|

  1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------| |3245340|Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, ABBOTT, PORTICO FLEXNAV|

  1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-B) : « Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------| |3477300|Neurostimulateur médullaire, système complet + accessoires, ABBOTT, GENESIS| |3472320| Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ABBOTT, GENESIS. |

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Historique des versions

Version 1

  1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au d : « XIENCE V et XIENCE PRIME », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les mentions « XIENCE PRIME » et les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3197730

Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,25mm

3150510

Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,50mm

3186666

Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,75mm

3113288

Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,00mm

3119581

Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,50mm

3165670

Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 4,00mm

  1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 2 : « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3245340

Bioprothèse valvulaire, transcutanée, aortique, ABBOTT, PORTICO FLEXNAV

  1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-B) : « Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3477300

Neurostimulateur médullaire, système complet + accessoires, ABBOTT, GENESIS

3472320

Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ABBOTT, GENESIS.