A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 4 septembre 2008

-Arrêté du 11 septembre 2008

-Arrêté du 19 septembre 2011

Sont abrogés :

-L'arrêté du 7 novembre 2008 relatif à l'École polytechnique de l'université Paris-XI ;

-L'arrêté du 24 décembre 2008 portant création d'une école interne à l'université de Nantes ;

-L'arrêté du 23 juin 2009 modifié portant création d'écoles internes à l'Institut polytechnique de Bordeaux ;

-L'arrêté du 19 mai 2009 portant création d'une école interne à l'université de La Réunion ;

-L'arrêté du 30 juin 2009 relatif à la création d'une école interne à l'université Lyon-I ;