Arrêté du 25 septembre 2013

Article 18

Article 18

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1o École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2o École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;

d) Institut des langues rares.

3o Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).

4o Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.


Historique des versions

Version 5

En vigueur à partir du samedi 12 septembre 2020

Abrogé le mercredi 4 mai 2022

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1

o

École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2

o

École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;

d) Institut des langues rares.

3

o

Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).

4

o

Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Version 4

En vigueur à partir du dimanche 9 juin 2019

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1

o

École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2

o

École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

3

o

Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).

4

o

Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Version 3

En vigueur à partir du samedi 11 juillet 2015

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1

o

École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2

o

École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

3

o

Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID)

4

o

Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 29 mai 2014

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1

o

École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2

o

École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

3

o

Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID)

4

o

Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

5

o

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine :

a) Institut pratique du journalisme (IPJ).

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 24 octobre 2013

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1

o

École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2

o

École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.

3

o

Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) Institut EGID (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement).

4

o

Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

5

o

Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine :

a) Institut pratique du journalisme (IPJ).