Arrêté du 25 septembre 2013

Article 17-2

Article 17-2

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM.

2° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du vendredi 1 janvier 2021

Abrogé le mercredi 4 mai 2022

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM.

2° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 1 janvier 2020

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM.