Arrêté du 25 septembre 2013

Article 10

Article 10

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

5° Bordeaux ;

6° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Evry-Val d'Essonne ;

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° (Abrogé) ;

20° Rouen ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université ;

7° Université de Rennes (institut de gestion) ;

8° Université Jean Monnet ;

9° Université Bourgogne Europe ;

10° Institut national polytechnique de Bretagne.


Historique des versions

Version 16

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

5° Bordeaux ;

Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Evry-Val d'Essonne ;

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° (Abrogé) ;

20° Rouen ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université ;

7° Université de Rennes (institut de gestion) ;

8° Université Jean Monnet ;

9° Université Bourgogne Europe ;

10° Institut national polytechnique de Bretagne.

Version 15

En vigueur à partir du vendredi 21 juin 2024

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

4° Besançon ;

5° Bordeaux ;

6° Brest ;

6-1° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Dijon

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° (Abrogé) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Etienne ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université ;

7° Université de Rennes (institut de gestion).

Version 14

En vigueur à partir du samedi 23 mars 2024

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

4° Besançon ;

5° Bordeaux ;

6° Brest ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Dijon

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° (Abrogé) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Etienne ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université ;

7° Université de Rennes (institut de gestion).

Version 13

En vigueur à partir du mercredi 4 mai 2022

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

4° Besançon ;

5° Bordeaux ;

6° Brest ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Dijon

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15 ° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Etienne ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management ISM).

II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université.

Version 12

En vigueur à partir du jeudi 10 mars 2022

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

2-1° Angers ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

15 (2°) Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

22-1° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Version 11

En vigueur à partir du lundi 31 janvier 2022

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

2-1° Angers ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

22-1° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Version 10

En vigueur à partir du lundi 19 octobre 2020

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

2-1° Angers ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Version 9

En vigueur à partir du dimanche 25 août 2019

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

2-1° Angers ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Version 8

En vigueur à partir du mardi 1 janvier 2019

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Version 7

En vigueur à partir du samedi 19 mai 2018

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Version 6

En vigueur à partir du samedi 19 mai 2018

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Version 5

En vigueur à partir du dimanche 24 décembre 2017

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

Version 4

En vigueur à partir du jeudi 5 février 2015

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

Version 3

En vigueur à partir du jeudi 29 mai 2014

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux-IV ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier-II ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 6 février 2014

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier-II ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 24 octobre 2013

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux-IV ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier-II ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.