JORF n°0231 du 6 octobre 2009

Arrêté du 25 septembre 2009

La secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Est nommé au cabinet de la secrétaire d'Etat :

Chef de cabinet

M. Jean-Baptiste Rotsen, à compter du 30 septembre 2009.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 septembre 2009.

Marie-Luce Penchard