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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'une régisseuse suppléante à la cour d'appel de Douai
Résumé. Un arrêté du 25 septembre 2008 nomme Mme Christine Lesieur comme régisseuse suppléante pour le service administratif de la cour d'appel de Douai, remplaçant Mme Marianne Dursent.
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 25 septembre 2008, Mme Lesieur (Christine), secrétaire administrative de classe normale, est, à compter de la date du présent arrêté, nommée régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Douai, en remplacement de Mme Dursent (Marianne), épouse Douffet.
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