JORF n°238 du 13 octobre 2001

Arrêté du 25 septembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 septembre 2001, sont nommés au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur :

Représentants des comités de bassin situés en France métropolitaine :

Rhin-Meuse

Titulaire : M. Florentin (Jean-Pierre), en remplacement de M. de Lesseux (Arnould).

Suppléant : M. Heider (Jean-Paul), en remplacement de M. Egler (Pierre).

Rhône-Méditerranée-Corse

Suppléant : M. Dantin (Michel), en remplacement de M. Moine (Henri).

Seine-Normandie

Suppléants : M. Dechamps (Claude), M. Delprat (Michel).

Représentant de l'Association des maires de France :

Suppléant : M. Frecon (Jean-Claude), en remplacement de M. Regnault (René).