JORF n°0254 du 30 octobre 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 25 octobre 2016, sont nommés membres du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des usagers
Industries

M. Jean-Guy VALETTE, en remplacement de M. Hervé GRIGNOU.

Milieux socio-professionnels

Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes :
M. Dominique CHEVILLON, en remplacement de M. Philippe MORANDEAU.

Agriculture

Mme Catherine SCHAEPELYNCK, en remplacement de M. Christian AIME.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 25 octobre 2016, sont nommés membres du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des usagers

Industries

M. Jean-Guy VALETTE, en remplacement de M. Hervé GRIGNOU.

Milieux socio-professionnels

Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes :

M. Dominique CHEVILLON, en remplacement de M. Philippe MORANDEAU.

Agriculture

Mme Catherine SCHAEPELYNCK, en remplacement de M. Christian AIME.