JORF n°0254 du 30 octobre 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 25 octobre 2016, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie :

En qualité de représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

M. Jean-Marc DUJARDIN, en remplacement de M. Jacques VERNIER.

En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement

Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique :
M. Daniel SKIERSKI, en remplacement de M. Jean-Marie BARAS.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 25 octobre 2016, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie :

En qualité de représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

M. Jean-Marc DUJARDIN, en remplacement de M. Jacques VERNIER.

En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement

Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique :

M. Daniel SKIERSKI, en remplacement de M. Jean-Marie BARAS.