JORF n°260 du 9 novembre 2000

Arrêté du 25 octobre 2000

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 25 octobre 2000, sont nommés membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures :

a) Représentant du secrétaire général de la défense nationale :

- en qualité de titulaire : M. Bartholomew (Gérald) ;

- en qualité de suppléant : M. Ducros (Jean-Michel).

b) Représentant de la ministre chargée de la santé (direction générale de la santé) :

- en qualité de titulaire : M. Malecki (Hugues) ;

- en qualité de suppléante : Mme Thirouin (Isabelle).

c) Représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles) :

- en qualité de titulaire : M. Feunteun (René) ;

- en qualité de suppléant : M. Riber (Claude).

d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées) :

- en qualité de titulaire : M. Gauthier (Vincent).

e) Représentant de la ministre chargée du budget (direction générale des douanes et droits indirects) :

- en qualité de titulaire : M. Brunhes (Pierre) ;

- en qualité de suppléant : M. Montagnat-Rentier (Gilles) ;

- en qualité de suppléante : Mme Bartala (Annick).

f) Représentant de la ministre chargée de l'environnement (direction de la prévention des pollutions et des risques) :

- en qualité de titulaire : M. Moché (Laurent) ;

- en qualité de suppléant : M. Papon (Alain).

g) Représentant du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) :

- en qualité de titulaire : M. Loste (Pascal) ;

- en qualité de suppléant : M. Doumain (Serge).

h) Représentant du conseil général des mines :

- en qualité de titulaire : M. Abord de Chatillon (Renaud) ;

- en qualité de suppléant : M. Bersani (François).

i) Représentant du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie) :

- en qualité de titulaire : M. Trombone (Eugène) ;

- en qualité de suppléant : M. Bonneviale (Pierre) ;

- en qualité de suppléant : M. Reyna (Henri).

j) Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles) :

- en qualité de titulaire : M. Riser (Jacques) ;

- en qualité de suppléante : Mme Eruam (Marguerite).

k) Représentant du ministre chargé des ports maritimes (direction du transport maritime, des ports et du littoral) :

- en qualité de titulaire : M. Blanchet (Roland) ;

- en qualité de suppléante : Mme Desmars (Annie) ;

- en qualité de suppléant : M. Grindefer (Didier).

l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres) :

- en qualité de titulaire : M. Vernier (Jacques) ;

- en qualité de suppléant : M. Gastaud (André).

L'arrêté du 15 juin 1995 modifié relatif au même budget est abrogé.