Association La Société de charité maternelle de Paris

(75008 Paris)

Accord complémentaire d'établissement du 23 juin 1999, modifié par les additifs des 14 octobre, bis du 15 octobre 1999 et ter du 11 janvier 2000, relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail au centre des Côtes (78350 Les Loges-en-Josas).