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Arrêté du 25 novembre 2016

modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000 (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un tableau dans un arrêté

Résumé. Un tableau dans un arrêté est corrigé pour les dates du 1er juillet au 30 septembre 2016.

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Correction d'un tableau réglementaire

Résumé. Un tableau dans un arrêté du 25 novembre 2016 est corrigé pour les dates du 1er juillet au 30 septembre 2016.

Rectificatif au Journal officiel du 7 décembre 2016, texte n° 9, à l'article 1er, rétablir le tableau ainsi qu'il suit :
«

22 1er juillet 2016 -
30 septembre 2016
0,015 0,040 24.26 supprimé supprimé supprimé 12.74 12.10 5,65

».

Arrêté du 25 novembre 2016