La ministre de la culture,
Vu l'arrêté du 17 septembre 2003 (NOR : MCCF0300698A) modifié attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 ;
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Vézelay, approuvant l'évolution du nom du « musée Zervos » en « musée départemental d'art moderne, collection Zervos, Vézelay » en date du 29 novembre 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 septembre 2003 > > Art. 1 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 25 mars 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la politique des musées,
F. Isaia