Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 25 mars 2015

portant nomination au cabinet du ministre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Amel Hafid comme conseillère en droit du travail

Résumé. Un arrêté nomme Amel Hafid conseillère en droit du travail dans un cabinet ministériel à partir d'avril 2015.

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Amel Hafid comme conseillère en droit du travail

Résumé. Amel Hafid est nommée conseillère en droit du travail au cabinet d'un ministre à partir du 1er avril 2015.

Mme Amel Hafid est nommée conseillère droit du travail, au cabinet du ministre, à compter du 1er avril 2015.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 25 mars 2015 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 mars 2015.

François Rebsamen

ARRÊTÉ du 25 mars 2015
Article 1
Article 2