JORF n°118 du 22 mai 2005

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 14 avril 1998 susvisé est modifiée comme suit, s'agissant de l'acétamipride, du thiaclopride, de l'Ampelomyces quisqualis, du Gliocladium catenulatum, de l'imazosulfuron, de la laminarine, du méthoxyfénozide et du s-métolachlore :


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Version 1

L'annexe de l'arrêté du 14 avril 1998 susvisé est modifiée comme suit, s'agissant de l'acétamipride, du thiaclopride, de l'Ampelomyces quisqualis, du Gliocladium catenulatum, de l'imazosulfuron, de la laminarine, du méthoxyfénozide et du s-métolachlore :