JORF n°84 du 10 avril 1999

Arrêté du 25 mars 1999

Par arrêté du ministre de la défense en date du 25 mars 1999, sont nommés membres du conseil d'administration du musée de l'armée, en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du 20 novembre 1968 modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée :

Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité

Un membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat : M. Dulong (Thierry).

Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité

Quinze membres choisis en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense :

M. le général de brigade Bach (André).

M. Becker (Jean-Jacques).

M. Bédarida (François).

Mlle Bergeon (Ségolène).

M. le général de corps d'armée Billot (Michel).

M. Contamine (Philippe).

M. Durry (Jean).

M. Heisbourg (François).

M. le commissaire général de division Lambert (Jean-Claude).

M. Massena d'Essling (Victor-André).

M. Monferrand (Alain).

M. Mantei (Christian).

Mlle Muratori-Philip (Anne).

M. Schoendoerffer (Pierre).

M. le général d'armée (2e section) Sevrin (Michel).

L'arrêté du 25 janvier 1996 portant nomination au conseil d'administration du musée de l'armée est abrogé.

SONT NOMMES MEMBRES,EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES PARAG. 1 ET 3 DE L'ART. 6 DU DECRET 681074 DU 20-11-1968 MODIFIE ABROGEANT CERTAINES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE RELATIF AU MUSEE DE L'ARMEE:

AU TITRE DE L'ART. 6 (1) DU DECRET PRECITE:

UN MEMBRE DU CONSEIL D'ETAT,DESIGNE PAR LE VICE-PRESIDENT DU CONSEIL D'ETAT: M. DULONG THIERRY;

AU TITRE DE L'ART. 6 (3) DU DECRET PRECITE:

15 MEMBRES CHOISIS EN RAISON DE LEUR COMPETENCE PAR LE MINISTRE CHARGE DE LA DEFENSE:

M. LE GENERAL DE BRIGADE BACH ANDRE,

M. BECKER JEAN-JACQUES,

M. BEDARIDA FRANCOIS,

MELLE. BERGEON SEGOLENE,

M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE BILLOT MICHEL,

M. CONTAMINE PHILIPPE,

M. DURRY JEAN,

M. HEISBOURG FRANCOIS,

M. LE COMMISSAIRE GENERAL DE DIVISION LAMBERT (JEAN-CLAUDE),

M. MASSENA D'ESSLING VICTOR-ANDRE,

M. MONFERRAND ALAIN,

M. MANTEI CHRISTIAN,

MELLE. MURATORI-PHILIP ANNE,

M. SCHOENDOERFFER PIERRE,

M. LE GENERAL D'ARMEE (2EME SECTION) SEVRIN MICHEL.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 25-01-1996.