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Arrêté du 25 mars 1988

PORTANT NOMINATION D'UN MEMBRE SUPPLEANT DES COMMISSIONS SPECIALES CONSULTATIVES INSTITUEES PAR LES DECRETS 741198 DU 31-12-1974 ET 771088 DU 20-09-1977

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NOMINATION DE M. LE DOCTEUR BAUDY ROGER,EN REMPLACEMENT DE M. LE DOCTEUR CALMANAS CHARLES.

APPLICATION DES DECRETS 741198 ET 771088 SUSVISES.

Arrêté du 25 mars 1988