En vigueur depuis le 14 octobre 2021
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Mise à jour de la liste des habitats naturels et espèces sauvages pour le site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 "Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières" (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 novembre 2016Art. Annexe