Arrêté du 25 mai 2021

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 "Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières" (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 novembre 2016
Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 14 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des habitats naturels et espèces sauvages pour le site Natura 2000

Résumé. La liste des espèces et habitats protégés dans une zone Natura 2000 a été mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 "Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières" (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 novembre 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 3 novembre 2016
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance