JORF n°0207 du 5 septembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de la carte des anciennes carrières de la vallée de la Mue

Résumé Les limites du site Natura 2000 des anciennes carrières de la vallée de la Mue sont redéfinies dans certaines communes du Calvados.

La carte au 1/25 000e annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation) FR2502004. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Calvados sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Banville, Basly, Beny-sur-Mer, Fontaine-Henry, Reviers.


Historique des versions

Version 1

La carte au 1/25 000e annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation) FR2502004. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Calvados sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Banville, Basly, Beny-sur-Mer, Fontaine-Henry, Reviers.