Abrogé par Arrêté du 8 février 2016 - art. 2
Créé le 2 septembre 2010 · Abrogé le 1 septembre 2016
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Nouveau programme d'enseignement pour les sections internationales japonaises
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.