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Arrêté du 25 mai 2009

portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier

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La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;

Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel de cuisinier ;

Vu le référentiel de certification du titre professionnel de cuisinier ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative tourisme, loisirs, hôtellerie, restauration du 10 juin 2008,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance du métier de cuisinier

Résumé. Le métier de cuisinier est reconnu pour encore cinq ans.

Après son réexamen par la commission professionnelle consultative, le titre professionnel de cuisinier est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation du délégué général pour l'application de l'arrêté

Résumé. Un responsable est nommé pour appliquer les règles d'un arrêté sur la formation des cuisiniers.

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 mai 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de la mission des politiques

de formation et de qualification

de la délégation générale à l'emploi

et à la formation professionnelle,

I. Postel-Vinay

En vigueur depuis le vendredi 5 juin 2009

Arrêté du 25 mai 2009
Article 1
Article 2