JORF n°137 du 15 juin 2004

Article 1

Article 1

Dans le titre Ier « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements », dans le chapitre Ier « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », dans la rubrique « Nomenclature et tarif », dans la section 5 « Produits pour nutrition et matériels d'administration », dans la sous-section 2 « Alimentation non physiologique et prestations associées », dans le paragraphe 2 « Nutriments pour nutrition entérale à domicile » :

  1. Dans la rubrique « C. - Nutriments spécifiques, élémentaires ou semi-élémentaires (supérieur ou égal à 1 kcal/ml) avec ou sans fibres, les 500 ml », les nutriments suivants sont supprimés :

  2. Dans la rubrique « B. - Nutriments hyperénergétiques (supérieur ou égal à 1,2 kcal/ml) normoprotidiques ou riches en protéines, avec ou sans fibres, les 500 ml », les nutriments suivants sont ajoutés comme suit :


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Version 1

Dans le titre Ier « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements », dans le chapitre Ier « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », dans la rubrique « Nomenclature et tarif », dans la section 5 « Produits pour nutrition et matériels d'administration », dans la sous-section 2 « Alimentation non physiologique et prestations associées », dans le paragraphe 2 « Nutriments pour nutrition entérale à domicile » :

1. Dans la rubrique « C. - Nutriments spécifiques, élémentaires ou semi-élémentaires (supérieur ou égal à 1 kcal/ml) avec ou sans fibres, les 500 ml », les nutriments suivants sont supprimés :

2. Dans la rubrique « B. - Nutriments hyperénergétiques (supérieur ou égal à 1,2 kcal/ml) normoprotidiques ou riches en protéines, avec ou sans fibres, les 500 ml », les nutriments suivants sont ajoutés comme suit :