JORF n°137 du 15 juin 2004

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements », au chapitre 1er « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », dans la section 2 « Dispositifs médicaux pour perfusion à domicile », dans la sous-section 4 « Diffuseurs portables stériles », dans le paragraphe 1 « Diffuseurs pour perfusion de durée inférieure à 24 heures (< 24 h) », les diffuseurs suivants sont ajoutés :


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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements », au chapitre 1er « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », dans la section 2 « Dispositifs médicaux pour perfusion à domicile », dans la sous-section 4 « Diffuseurs portables stériles », dans le paragraphe 1 « Diffuseurs pour perfusion de durée inférieure à 24 heures (< 24 h) », les diffuseurs suivants sont ajoutés :