Arrêté du 25 mai 2000

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Art. 5. - Le secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense préside le comité directeur ; en cas d'empêchement, le directeur du centre d'études d'histoire de la défense le supplée.

Le comité directeur du centre d'études d'histoire de la défense comprend, outre le directeur de ce centre :

- des membres de droit :

- le délégué général pour l'armement ou son représentant ;

- les chefs d'états-majors de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air ou leurs représentants ;

- le directeur général de la gendarmerie nationale ou son représentant ;

- le délégué aux affaires stratégiques ;

- le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives ;

- le directeur du service de santé des armées ou son représentant ;

- le délégué à l'information et à la communication de la défense ou son représentant ;

- les chefs des services historiques du ministère de la défense ou leur représentant ;

- le directeur de la recherche du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant ;

- le directeur des Archives de France ou son représentant ;

- six membres élus par le conseil scientifique pour une durée de quatre ans renouvelable une fois.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 5. - Le secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense préside le comité directeur ; en cas d'empêchement, le directeur du centre d'études d'histoire de la défense le supplée.

Le comité directeur du centre d'études d'histoire de la défense comprend, outre le directeur de ce centre :

- des membres de droit :

- le délégué général pour l'armement ou son représentant ;

- les chefs d'états-majors de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air ou leurs représentants ;

- le directeur général de la gendarmerie nationale ou son représentant ;

- le délégué aux affaires stratégiques ;

- le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives ;

- le directeur du service de santé des armées ou son représentant ;

- le délégué à l'information et à la communication de la défense ou son représentant ;

- les chefs des services historiques du ministère de la défense ou leur représentant ;

- le directeur de la recherche du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant ;

- le directeur des Archives de France ou son représentant ;

- six membres élus par le conseil scientifique pour une durée de quatre ans renouvelable une fois.

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