JORF n°172 du 27 juillet 1994

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 25 mai 1994, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes:
M. Berna (Henri), à compter du 1er janvier 1994;
M. Bertrand (Patrice), à compter du 1er janvier 1994;
M. Bouthors (Guy), à compter du 1er février 1994;
M. Dardoize (Pierre), à compter du 1er mars 1994;
M. Gardon (Gabriel), à compter du 1er février 1994;
M. Laumond (Jacques), à compter du 1er mars 1994;
M. Le Thoeuff (René), à compter du 1er janvier 1994;
M. Penverne (Jean), à compter du 1er mars 1994;
M. Plault (Jean), à compter du 1er février 1994;
M. Robert (Roger), à compter du 1er février 1994;
M. Sanson (Pierre), à compter du 1er mars 1994;
M. Siméon (Georges), à compter du 1er février 1994;
M. Timotei (Raymond), à compter du 1er janvier 1994;
M. Voiron (Maurice), à compter du 1er janvier 1994.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 25 mai 1994, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes:

M. Berna (Henri), à compter du 1er janvier 1994;

M. Bertrand (Patrice), à compter du 1er janvier 1994;

M. Bouthors (Guy), à compter du 1er février 1994;

M. Dardoize (Pierre), à compter du 1er mars 1994;

M. Gardon (Gabriel), à compter du 1er février 1994;

M. Laumond (Jacques), à compter du 1er mars 1994;

M. Le Thoeuff (René), à compter du 1er janvier 1994;

M. Penverne (Jean), à compter du 1er mars 1994;

M. Plault (Jean), à compter du 1er février 1994;

M. Robert (Roger), à compter du 1er février 1994;

M. Sanson (Pierre), à compter du 1er mars 1994;

M. Siméon (Georges), à compter du 1er février 1994;

M. Timotei (Raymond), à compter du 1er janvier 1994;

M. Voiron (Maurice), à compter du 1er janvier 1994.