JORF n°126 du 1 juin 1990
Arrêté du 25 mai 1990
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 25 mai 1990, M. Clovet (Jean) est nommé membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux, en qualité de représentant du Sénat et en remplacement de M. Croze (Pierre).
NOMINATION DE M. CLOVET JEAN EN TANT QUE MEMBRE SUPPLEANT,AU TITRE DES PERSONNALITES REPRESENTANT LES GRANDS INTERETS NATIONAUX,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU SENAT ET EN REMPLACEMENT DE M. CROZE PIERRE.