JORF n°0159 du 28 juin 2020

ANNEXES

ANNEXE 1
LISTE POSITIVE DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES AUTORISÉS POUR LA FABRICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE OU « LISTE DE COMPOSITIONS »

La présente annexe détaille la liste des matériaux qui peuvent être utilisés pour la fabrication produits métalliques destinés à entrer en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine et précise pour quels groupes de produits métalliques ces alliages sont autorisés.

I. - Alliages de cuivre

  1. Alliages de cuivre et zinc
    1.1. CuZn40

| Désignation |Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé| |------------------|---------------------------------------------------------------------------------| |CuZn40 ou CW509L*| B, C et D |

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).


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Version 1

ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE POSITIVE DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES AUTORISÉS POUR LA FABRICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE OU « LISTE DE COMPOSITIONS »

La présente annexe détaille la liste des matériaux qui peuvent être utilisés pour la fabrication produits métalliques destinés à entrer en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine et précise pour quels groupes de produits métalliques ces alliages sont autorisés.

I. - Alliages de cuivre

1. Alliages de cuivre et zinc

1.1. CuZn40

Désignation

Groupes de produits métalliques

pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn40 ou CW509L*

B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).