Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 25 juin 2013 :
Est abrogé l'arrêté du 1er juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 11-80 « Poulet blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 32-88 « Chapon blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 57-88 « Poulet jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 15-92 « Dinde fermière fraîche » ;
― LA n° 08-94 « Pintade fermière fraîche, surgelée, entière et découpe » ;
― LA n° 19-00 « Chapon jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe »,
au nom du groupement Association du poulet de Janzé, 13, rue Aristide-Briand, 35150 Janzé.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 11-80 « Poulet blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 32-88 « Chapon blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 57-88 « Poulet jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe » ;
― LA n° 15-92 « Dinde fermière frais » ;
― LA n° 08-94 « Pintade fermière frais, surgelé, entière et découpe » ;
― LA n° 19-00 « Chapon jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association du poulet de Janzé, rue Charles-Lindbergh, 35150 Janzé.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.