JORF n°155 du 6 juillet 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des régions
Auvergne

Titulaire : M. Yves Gueydon, en remplacement de Mme Madeleine Dubois.
Suppléant : M. Jean-Paul Bacquet, en remplacement de M. Roger Gardes.

Bourgogne

Titulaire : M. Wilfrid Sejeau, en remplacement de M. Michel Raymond.
Suppléante : Mme Martine Vandelle, en remplacement de M. Jean-Jacques Lete.

Bretagne

Titulaire : Mme Pascale Loget, en remplacement de M. Ambroise Guellec.
Suppléant : M. Gérard Mevel, en remplacement de M. Gabriel Lopez.

Centre

Titulaire : Mme Agnès Thibal, en remplacement de M. François Dutheil.
Suppléant : M. Alain Beignet, en remplacement de Mme Gylda Quillet.

Limousin

Titulaire : Mme Murriel Padovani Lorioux, en remplacement de M. Jean Daniel.
Suppléant : M. Jean-Bernard Damiens, en remplacement de M. Jean-Claude Guillaumie.

Pays de la Loire

Titulaire : M. Jean-Pierre Le Scornet, en remplacement de Mme Roselyne Bachelot.
Suppléante : Mme Françoise Marchand, en remplacement de M. Alain Peny.

Poitou-Charentes

Titulaire : M. Serge Morin, en remplacement de Mme Simone Donnefort.
Suppléant : M. Joseph Joubert, en remplacement de M. Serge Morin.

Représentants des départements
Région Auvergne
Allier

Suppléant : M. Jean-Paul Cherasse, en remplacement de M. René Charette.

Haute-Loire

Suppléant : M. Daniel Estieu, en remplacement de M. René Aubijoux.

Puy-de-Dôme

Titulaire : M. Gérard Betenfeld, en remplacement de M. Jean-Yves Gouttebel.

Région Bourgogne
Nièvre

Titulaire : M. Daniel Barbier, en remplacement de M. Guy Hourcabie.
Suppléant : M. Christian Barle, en remplacement de M. Hervé Monnerot.

Saône-et-Loire

Titulaire : M. Jacques Mitaine, en remplacement de M. Jean-Claude Fraisse.
Suppléant : M. André Mamessier, en remplacement de M. Christian Gillot.

Région Bretagne
Côtes-d'Armor

Suppléant : M. Prosper Besnard, en remplacement de M. Yannick Botrel.

Ille-et-Vilaine

Titulaire : M. Christian Couet, en remplacement de M. Charles Thepaut.
Suppléant : M. Charles Thepaut, en remplacement de M. Yves Preault.

Morbihan

Titulaire : M. Jean Le Lu, en remplacement de M. Joseph Briend.
Suppléant : M. Henri Kersuzan, en remplacement de M. Henri Beneat.

Région Centre
Cher

Titulaire : M. Paul Bernard, en remplacement de M. Michel Renoux.
Suppléant : M. Jean-Pierre Pietu, en remplacement de M. Joseph Gueguen.

Eure-et-Loir

Titulaire : M. Jean-François Manceau, en remplacement de M. Guy Vella.

Indre-et-Loire

Suppléante : Mme Martine Belnoue, en remplacement de Mme Marie-France Beaufils.

Loir-et-Cher

Titulaire : M. Gilles Clement, en remplacement de M. Michel Eimer.

Loiret

Titulaire : M. Jean-Pierre Hurtiger, en remplacement de M. Jean Poulain.

Région Languedoc-Roussillon
Lozère

Titulaire : M. Hubert Libourel, en remplacement de M. Robert Surjous.
Suppléant : M. Gérard Souchon, en remplacement de M. Hubert Libourel.

Région Limousin
Creuse

Suppléant : M. Philippe Breuil, en remplacement de M. Daniel Delprato.

Haute-Vienne

Suppléant : M. Jean-Pierre Drieux, en remplacement de M. Roland Mazoin.

Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique

Titulaire : Mme Yanick Lebeaupin, en remplacement de M. Jean Guyon.
Suppléant : M. Claude Bricaud, en remplacement de M. Francis Martin.

Maine-et-Loire

Titulaire : M. Allain Richard, en remplacement de M. Jacques Beline.

Mayenne

Suppléant : M. Michel Nicolas, en remplacement de M. Gérard Lemonnier.

Sarthe

Titulaire : Mme Fabienne Labrette-Menager, en remplacement de M. Jean-Pierre Chauveau.

Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime

Titulaire : M. Bernard Drappeau, en remplacement de M. Bernard Bouchereau.
Suppléant : M. Bernard Ferrier, en remplacement de M. Bernard Drappeau.

Vienne

Titulaire : M. Jean-Pierre Jarry, en remplacement de M. Jean-Charles Chevalier.
Suppléant : M. Yves Gargouil, en remplacement de M. Lionel Huguet.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des régions

Auvergne

Titulaire : M. Yves Gueydon, en remplacement de Mme Madeleine Dubois.

Suppléant : M. Jean-Paul Bacquet, en remplacement de M. Roger Gardes.

Bourgogne

Titulaire : M. Wilfrid Sejeau, en remplacement de M. Michel Raymond.

Suppléante : Mme Martine Vandelle, en remplacement de M. Jean-Jacques Lete.

Bretagne

Titulaire : Mme Pascale Loget, en remplacement de M. Ambroise Guellec.

Suppléant : M. Gérard Mevel, en remplacement de M. Gabriel Lopez.

Centre

Titulaire : Mme Agnès Thibal, en remplacement de M. François Dutheil.

Suppléant : M. Alain Beignet, en remplacement de Mme Gylda Quillet.

Limousin

Titulaire : Mme Murriel Padovani Lorioux, en remplacement de M. Jean Daniel.

Suppléant : M. Jean-Bernard Damiens, en remplacement de M. Jean-Claude Guillaumie.

Pays de la Loire

Titulaire : M. Jean-Pierre Le Scornet, en remplacement de Mme Roselyne Bachelot.

Suppléante : Mme Françoise Marchand, en remplacement de M. Alain Peny.

Poitou-Charentes

Titulaire : M. Serge Morin, en remplacement de Mme Simone Donnefort.

Suppléant : M. Joseph Joubert, en remplacement de M. Serge Morin.

Représentants des départements

Région Auvergne

Allier

Suppléant : M. Jean-Paul Cherasse, en remplacement de M. René Charette.

Haute-Loire

Suppléant : M. Daniel Estieu, en remplacement de M. René Aubijoux.

Puy-de-Dôme

Titulaire : M. Gérard Betenfeld, en remplacement de M. Jean-Yves Gouttebel.

Région Bourgogne

Nièvre

Titulaire : M. Daniel Barbier, en remplacement de M. Guy Hourcabie.

Suppléant : M. Christian Barle, en remplacement de M. Hervé Monnerot.

Saône-et-Loire

Titulaire : M. Jacques Mitaine, en remplacement de M. Jean-Claude Fraisse.

Suppléant : M. André Mamessier, en remplacement de M. Christian Gillot.

Région Bretagne

Côtes-d'Armor

Suppléant : M. Prosper Besnard, en remplacement de M. Yannick Botrel.

Ille-et-Vilaine

Titulaire : M. Christian Couet, en remplacement de M. Charles Thepaut.

Suppléant : M. Charles Thepaut, en remplacement de M. Yves Preault.

Morbihan

Titulaire : M. Jean Le Lu, en remplacement de M. Joseph Briend.

Suppléant : M. Henri Kersuzan, en remplacement de M. Henri Beneat.

Région Centre

Cher

Titulaire : M. Paul Bernard, en remplacement de M. Michel Renoux.

Suppléant : M. Jean-Pierre Pietu, en remplacement de M. Joseph Gueguen.

Eure-et-Loir

Titulaire : M. Jean-François Manceau, en remplacement de M. Guy Vella.

Indre-et-Loire

Suppléante : Mme Martine Belnoue, en remplacement de Mme Marie-France Beaufils.

Loir-et-Cher

Titulaire : M. Gilles Clement, en remplacement de M. Michel Eimer.

Loiret

Titulaire : M. Jean-Pierre Hurtiger, en remplacement de M. Jean Poulain.

Région Languedoc-Roussillon

Lozère

Titulaire : M. Hubert Libourel, en remplacement de M. Robert Surjous.

Suppléant : M. Gérard Souchon, en remplacement de M. Hubert Libourel.

Région Limousin

Creuse

Suppléant : M. Philippe Breuil, en remplacement de M. Daniel Delprato.

Haute-Vienne

Suppléant : M. Jean-Pierre Drieux, en remplacement de M. Roland Mazoin.

Région Pays de la Loire

Loire-Atlantique

Titulaire : Mme Yanick Lebeaupin, en remplacement de M. Jean Guyon.

Suppléant : M. Claude Bricaud, en remplacement de M. Francis Martin.

Maine-et-Loire

Titulaire : M. Allain Richard, en remplacement de M. Jacques Beline.

Mayenne

Suppléant : M. Michel Nicolas, en remplacement de M. Gérard Lemonnier.

Sarthe

Titulaire : Mme Fabienne Labrette-Menager, en remplacement de M. Jean-Pierre Chauveau.

Région Poitou-Charentes

Charente-Maritime

Titulaire : M. Bernard Drappeau, en remplacement de M. Bernard Bouchereau.

Suppléant : M. Bernard Ferrier, en remplacement de M. Bernard Drappeau.

Vienne

Titulaire : M. Jean-Pierre Jarry, en remplacement de M. Jean-Charles Chevalier.

Suppléant : M. Yves Gargouil, en remplacement de M. Lionel Huguet.