MODIFICATION DE RECONNAISSANCES
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 juin 1998, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont modifiées :
1 version
JORF n°229 du 3 octobre 1998
Arrêté du 25 juin 1998
Elevage
Société coopérative agricole Groupement des producteurs
de porcs du Grand Massif central (Allier)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 1er février 1988 modifié à la coopérative Groupement de producteurs de porcs d'Auvergne (GPPA), désormais dénommée « Société coopérative agricole Groupement des producteurs de porcs du Grand Massif central », dont le siège social est établi à Marcillat-en-Combrailles (Allier), est étendue pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante :
- totalité du département du Cantal.
1 version
Société coopérative agricole de l'Orne
et du Calvados - ORCAL (Orne)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des ovins pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 29 janvier 1998 modifié à la coopérative dite « Société coopérative agricole de l'Orne et du Calvados - ORCAL », dont le siège social est établi à Argentan (Orne), est étendue, à compter du 1er janvier 1998, pour les agneaux et les ovins de réforme sur la circonscription territoriale suivante :
- totalité du département d'Eure-et-Loir.
1 version
Société coopérative agricole GECSEL (Saône-et-Loire)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des bovins pour les bovins maigres et les bovins finis, accordée par l'arrêté du 4 juillet 1975 modifié à la Société coopérative agricole GECSEL, dont le siège social est établi à Charolles (Saône-et-Loire), est étendue pour les bovins maigres et les bovins finis sur la circonscription territoriale suivante :
- canton de Jaligny-sur-Besbre (Allier) ;
- canton de Varennes-sur-Allier (Allier) ;
- canton de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier).
1 version
Société coopérative agricole GECSEL (Saône-et-Loire)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des reproducteurs bovins pour les bovins de race charolaise, accordée par l'arrêté du 4 juillet 1975 modifié à la coopérative Société coopérative agricole GECSEL, dont le siège social est établi à Charolles (Saône-et-Loire), est étendue pour les reproducteurs bovins de race charolaise sur la circonscription territoriale suivante :
- canton de Jaligny-sur-Besbre (Allier) ;
- canton de Varennes-sur-Allier ;
- canton de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier).
1 version