JORF n°157 du 8 juillet 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 juin 1997, M. Fragnoud (Jean-Marc) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant des producteurs de céréales (au titre des coopératives fabriquant des aliments du bétail), en remplacement de M. Couty (Raymond), pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 juin 1997, M. Fragnoud (Jean-Marc) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant des producteurs de céréales (au titre des coopératives fabriquant des aliments du bétail), en remplacement de M. Couty (Raymond), pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.