Arrêté du 25 juin 1996

Article 1

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Article 1

La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :

Angers, Antony, Brest, Chambéry, Le Havre, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Saint-Etienne, Toulon et Tours.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1996

La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :

Angers, Antony, Brest, Chambéry, Le Havre, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Saint-Etienne, Toulon et Tours.

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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 1996

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