En vigueur depuis le 1 janvier 1996
La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :
Angers, Antony, Brest, Chambéry, Le Havre, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Saint-Etienne, Toulon et Tours.
Arrêté du 25 juin 1996
La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :
Angers, Antony, Brest, Chambéry, Le Havre, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Saint-Etienne, Toulon et Tours.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 1 janvier 1996
La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :
Angers, Antony, Brest, Chambéry, Le Havre, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Saint-Etienne, Toulon et Tours.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 1996
Source : Légifrance