JORF n°150 du 30 juin 1990

Arrêté du 25 juin 1990

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 25 juin 1990, sont nommés représentants, à titre consultatif, de la Fédération nationale des syndicats C.F.T.C. du personnel de l'électricité et du gaz, à la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières:

M. Belzunce (Antoine), en qualité de représentant titulaire, en remplacement de M. Nold (Jean-Claude);

M. Poncelet (Alain), en qualité de représentant suppléant, en remplacement de M. Belzunce (Antoine).

NOMINATION DE REPRESENTANTS: MM. BELZUNCE ANTOINE (TITULAIRE) ET PONCELET ALAIN (SUPPLEANT) EN REMPLACEMENT DE MM. NOLD JEAN-CLAUDE ET BELZUNCE ANTOINE.