Arrête:
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JORF n°148 du 28 juin 1990
Arrêté du 25 juin 1990
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 28 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu les arrêtés des 18 octobre 1989 et 19 décembre 1989 portant nomination au cabinet du ministre,
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions exercées en qualité de conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt par MM.
Maurice Barbezant et Gilles Pelsy, appelés à d'autres fonctions.
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Art. 2. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt:
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Conseillers techniques
M. Jean Bassères;
M. Luc Serot Alméras.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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FIN DE FONCTIONS,EN QUALITE DE CONSEILLERS TECHNIQUES DE MM. BARBEZANT MAURICE ET PELSY GILLES.
MM. BASSERES JEAN ET SEROT ALMERAS LUC SONT NOMMES CONSEILLERS TECHNIQUES.
MODIFICATION IMPLICITE DES ARRETES DES 19-12-1989 ET 18-10-1989.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 25 juin 1990.
HENRI NALLET