ANNEXE II
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes d'Aiglun, Chaffaut-Saint-Jurson (Le), Mallemoisson, Riez, Saint-Julien-d'Asse.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes d'Antibes, Roquette-sur-Siagne (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Mouans-Sartoux, Pégomas.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Bourg-Saint-Andéol.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Ruoms, Saint-Péray.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Lorp-Sentaraille.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Causse-et-Diège.

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Méallet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Marmanhac.

DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Menetou-Salon, Saint-Amand-Montrond, Saint-Hilaire-de-Gondilly, Vierzon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Chassy, Saint-Pierre-les-Etieux, Saint-Satur.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Mehun-sur-Yèvre, Parassy, Saint-Georges-sur-la-Prée, Venesmes, Vignoux-sous-les-Aix.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Primelles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes d'Arpheuilles, Chalivoy-Milon, Chapelle-Saint-Ursin (La), Châteauneuf-sur-Cher, Cours-les-Barres, Marmagne, Méreau, Morthomiers, Nérondes, Neuvy-Deux-Clochers, Saint-Aignan-des-Noyers, Saint-Caprais, Saint-Doulchard, Sancerre, Vasselay, Vignoux-sur-Barangeon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Boulleret, Chapelotte (La), Lury-sur-Arnon.

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes d'Allan, Mours-Saint-Eusèbe, Romans-sur-Isère.

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Comps.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Bagnols-sur-Cèze.

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Berrac, Couloumé-Mondebat, Courrensan, Mouchan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Commune Valence-sur-Baïse.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Combaillaux, Saint-Drézéry, Vailhauquès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Saint-Georges-d'Orques.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Bedarieux.

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 mars 2016

Commune de Pardaillan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 juin 2016

Communes de Prayssas, Saint-Pardoux-Isaac, Saint-Pierre-de-Clairac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Beaupuy, Bon-Encontre, Calignac, Castelmoron-sur-Lot, Dolmayrac, Escassefort, Espiens, Francescas, Grezet-Cavagnan, Lavardac, Mauvezin-sur-Gupie, Mézin, Montagnac-sur-Auvigon, Saint-Vincent-Lamontjoie, Saint-Georges.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes d'Agmé, Allez-et-Cazeneuve, Aubiac, Bajamont, Boudy-de-Beauregard, Buzet-sur-Baise, Casteljaloux, Castella, Castelnaud-de-Gratecambe, Castelnau-sur-Gupie, Croix-Blanche (La), Damazan, Douzains, Fieux, Foulayronnes, Gavaudun, Lagupie, Marmande, Miramont-de-Guyenne, Moirax, Monbahus, Montaut, Montayral, Montesquieu, Moustier, Nomdieu, Passage (Le), Pont-du-Casse, Port-Sainte-Marie, Ruffiac, Saint-Aubin, Sainte-Colombe-de-Villeuneuve, Saint-Eutrope-de-Born, Sainte-Gemme-Martaillac, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Martin-Petit, Saint-Salvy, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Sauvagnas, Sauvetat-du-Dropt (La), Sérignac-Péboudou, Tonneins, Tournon-d'Agenais, Verteuil-d'Agenais, Villeréal, Virazeil, Xaintrailles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Communes d'Anthé, Bruch, Feugarolles, Hautefage-la-Tour, Houeilles, Lannes, Lauzun, Montastruc, Montpouillan, Poudenas, Saint-Colomb-de-Lauzun, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Saint-Géraud, Saint-Quentin-du-Dropt, Samazan, Savignac-de-Duras, Seyches, Sos.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Communes d'Agen, Agnac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Beauziac, Bias, Birac-sur-Trec, Bouglon, Cambes, Caubon-Saint-Sauveur, Clairac, Colayrac-Saint-Cirq, Madaillan, Marmont-Pachas, Moncaut, Penne-d'Agenais, Peyrière, Rives, Saint-Sauveur-de-Meilhan, Savignac-sur-Leyze, Tombeboeuf, Villeneuve-sur-Lot.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Beaugas, Clermont-Dessous, Grateloup-Saint-Gayrand, Lafox, Lamontjoie, Laparade, Pinel-Hauterive, Réaup-Lisse, Roquefort.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Fléville-devant-Nancy, Laneuvelotte.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Bruley.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Damelevières, Toul.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Brainville.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 juin 2016

Commune de Farébersviller.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Kalhaussen, Puttelange-aux-Lacs, Scy-Chazelles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Luppy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Plappeville.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Longeville-lès-Metz, Suisse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Guinglange.

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Balleray, Pougues-les-Eaux, Saint-Parize-le-Châtel.

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 mars 2016

Commune d'Ustaritz.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Bardos, Mouguerre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes d'Arbus, Arcangues, Bourdettes, Ozenx-Montestrucq.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 juin 2016

Commune de Villefranque.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Bidache, Guiche, Laa-Mondrans, Montagut

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Communes d'Orthez, Urcuit.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Bassussarry, Bidart, Briscous, Guéthary, Mourenx, Saint-Pierre-d'Irube, Sallespisse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Bonnut, Gan, Urt.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Sainte-Lanne.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Fontaine, Saint-Boil.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Aiffres, Airvault, Allonne, Amuré, Arçais, Argentonnay, Argenton-l'Eglise, Augé, Avon, Azay-le-Brûlé, Béceleuf, Bessines, Boisme, Crèche (La), Bressuire, Brie, Brion-près-Thouet, Brûlain, Celles-sur-Belle, Cerizay, Champdeniers-Saint-Denis, Chantecorps, Chapelle-Bertrand (La), Mauléon, Chauray, Chenay, Cherveux, Chize, Coulon, Cours, Echiré, Exireuil, Forêt-sur-Sèvre (La), Fors, Fosses (Les), Fressines, Frontenay-Rohan-Rohan, Lezay, Lhoumois, Luche-Thouarsais, Magné, Ménigoute, Mougon, Nanteuil, Niort, Oiron, Pioussay, Prahecq, Reffannes, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte Eanne, Saint-Georges-de-Noisne, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Jouin-de-Marnes, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Loup-Lamaire, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Pardoux, Sainte-Radegonde, Saint-Symphorien, Saint-Varent, Sainte-Verge, Sansais, Sciecq, Souvigné, Surin, Tallud (Le), Tessonnière, Thénezay, Thouars, Vanneau-Irleau (Le), Vasles, Verruyes, Vouillé.

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 septembre 2016

Communes d'Algans, Lacougotte-Cadoul, Guitalens-l'Albarède.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Belleserre, Cabanes, Cambon-les-Lavaur, Castres, Fiac, Lempaut, Lescout, Missècle, Moulayres, Naves, Puyacalvel, Puylaurens, Saint-Affrique-les-Montagnes, Saint-Avit, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Saix, Semalens, Soual, Teulat, Teyssode, Viterbe, Viviers-les-Montagnes.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Balignac, Castera-Bouzet, Lafrançaise.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Caussade, Cazes-Mondenard, Dufort-Lacapelette, Honor-de-Cos (L'), Lavit, Moissac, Montastruc, Montbeton, Réalville, Saint-Paul-d'Espis, Vazerac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Corbarieu, Labastide-du-Temple, Reyniès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Bouillac, Cordes-Tolosannes, Dieupentale, Lamothe-Capdeville, Saint-Vincent-d'Autéjac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Bourg-de-Visa, Castelamayran, Meauzac, Saint-Nicolas-de-la-Grave.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Barthes (Les), Lacourt-Saint-Pierre, Saint-Vincent-Lespinasse.

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Carcès, Monfort-sur-Argens.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Sérignan-du-Comtat.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Château-Garnier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Béruges, Chapelle-Montreuil (La), Chiré-en-Montreuil, Gencay, Joussé, Latillé, Mignaloux-Beauvoir, Saint-Benoît, Thuré, Villedieu-du-Clain (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Communes de Beaumont, Benassay, Buxerolles, Gizay, Lavausseau, Loudun, Ouzilly, Quincay, Saint-Julien-l'Ars, Scorbé-Clairaux, Sèvres-Anxaumont.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 31 décembre 2016

Communes d'Iteuil, Jaunay-Clan, Montamisé, Nouaillé-Maupertuis, Poitiers, Pressac, Verrières, Vivonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 30 septembre 2016

Communes d'Avanton, Bignoux, Bouresse, Cenon-sur-Vienne, Champagne-Saint-Hilaire, Chatain, Cissé, Coussay, Croutelle, Dercé, Ferrière-Airoux (La), Fleuré, Jardres, Jazeneuil, Lhommaizé, Ligugé, Marigny-Brizay, Marnay, Mirebeau, Naintré, Payroux, Pouillé, Roches-Prémarie-Andillé, Saint-Jean-de-Sauves, Saint-Laurent-de-Jourdes, Saint Martin-l'Ars, Savigny-Levescault, Smarves, Tercé, Usson-Du-Poitou, Vouneuil-sous-Biard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Biard, Charrais, Dienne, Fontaine-le-Comte, Lusignan, Marcay, Mauprévoir, Montreuil-Bonnin, Nieuil-l'Espoir, Saint-Georges-les-Baillargeaux, Sanxay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2016 au 31 décembre 2016

Communes de Champigny-le-Sec, Chouppes, Saint-Maurice-la-Clouère.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016

Commune de Chevannes.

DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

Commune de Denney.