Abrogé3 septembre 2012
Abrogé par Arrêté du 12 juillet 2011 - art. 3
Créé le 6 août 2005
Les dispositions concernant l'enseignement de spécialité de mathématiques de la classe terminale de la série littéraire figurant dans l'arrêté du 10 juin 1994 sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2006-2007.