Abrogé par Arrêté du 12 juillet 2011 - art. 3
Créé le 6 août 2005 · Abrogé le 3 septembre 2012
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Changement du programme de maths en terminale L
Les dispositions concernant l'enseignement de spécialité de mathématiques de la classe terminale de la série littéraire figurant dans l'arrêté du 10 juin 1994 sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2006-2007.