Abrogé3 septembre 2012
Abrogé par Arrêté du 12 juillet 2011 - art. 3
Créé le 6 août 2005
Ce programme entre en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2006-2007.
Arrêté du 25 juillet 2005
Article 2
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 3 septembre 2012
Abrogé parArrêté du 12 juillet 2011art. 3
En vigueur du samedi 6 août 2005 au dimanche 2 septembre 2012