JORF n°199 du 29 août 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 juillet 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants du département de la Moselle

Titulaire : M. Lerond (Brice), en remplacement de M. Leroy (Philippe).

Suppléant : M. Lormant (Fernand), en remplacement de M. Lerond (Brice).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 juillet 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants du département de la Moselle

Titulaire : M. Lerond (Brice), en remplacement de M. Leroy (Philippe).

Suppléant : M. Lormant (Fernand), en remplacement de M. Lerond (Brice).