MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

Ainsi, les masses d'eau sont suivies :

-soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;

-soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.

Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'ÉVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

Ainsi, les masses d'eau sont suivies :

-soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;

-soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

-Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.

-Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'ÉVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;

-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

Ainsi, les masses d'eau sont suivies :

-soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;

-soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

-dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement ;

-dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

I.-Principes généraux

A.-Sélection des éléments de qualité et paramètres

Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Après la mise en œuvre des programmes de mesures, le suivi porte d'abord sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. Le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions sont contrôlés lorsqu'une amélioration de ces éléments est constatée.

La vérification du retour au bon état ou au bon potentiel s'effectue avec l'ensemble des éléments de qualité pertinents pour le type considéré, évalués en un point représentatif de l'état de la masse d'eau, conformément à l'arrêté prévu à l'article R. 212-18 du code de l'environnement.

B.-Sélection des fréquences

La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. Les contrôles doivent avoir lieu à des intervalles ne dépassant pas ceux indiqués dans le tableau ci-dessous, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état.

ELÉMENT DE QUALITÉ

COURS D'EAU

PLAN D'EAU

EAUX DE TRANSITION

EAUX CÔTIÈRES

Biologique

Phytoplancton

6 mois

6 mois

6 mois

6 mois

Autre flore aquatique

3 ans

3 ans

3 ans

3 ans

Macro-invertébrés

3 ans

3 ans

3 ans

3 ans

Poissons

3 ans

3 ans

3 ans

Hydromorphologique

Continuité

6 ans

Hydrologie

Continu

1 mois

Morphologie

6 ans

6 ans

6 ans

6 ans

Physico-chimique

Température

3 mois

3 mois

3 mois

3 mois

Bilan d'oxygène

3 mois

3 mois

3 mois

3 mois

Salinité

3 mois

3 mois

3 mois

Nutriments

3 mois

3 mois

3 mois

3 mois

Etat d'acidification

3 mois

3 mois

Autres polluants

3 mois

3 mois

3 mois

3 mois

Substances prioritaires

1 mois

1 mois

1 mois

1 mois

Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place. L'évaluation de la confiance et de la précision atteinte par le système de contrôle utilisé est indiquée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux.

Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.

II.-Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif

Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

A.-Eaux côtières (toutes façades)

TYPE DE PRESSION

PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS

de qualité à suivre

Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

Eléments physico-chimiques :

le suivi dans la masse d'eau n'est pas pertinent pour les eaux côtières (1)

Eléments biologiques :

phytoplancton ou macroalgues

Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

Eléménts chimiques :

substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques de substrat meuble

Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers

Eléments hydromorphologiques :

inventaire et surface des emprises

Eléments biologiques :

à préciser ultérieurement

Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique

Eléments biologiques :

angiospermes

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :

caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

(1) Selon les cas, un suivi des tributaires (évaluation des flux) peut être nécessaire.

B.-Eaux de transition de type fleuves et estuaires (toutes façades)

TYPE DE PRESSION

PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS

de qualité à suivre

Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Eléments physico-chimiques :

bilan d'oxygène, nutriments, particules en suspension

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes (rejets de nutriments uniquement), ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)

Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Paramètres chimiques :

substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques

Dégradation thermique

Eléments physico-chimiques :

température, oxygène

Eléments biologiques :

phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité seulement), ou macrophytes, ou macro-invertébrés benthiques

Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

Eléments hydromorphologiques :

quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques ou poissons

Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

Eléments hydromorphologiques :

-indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)

-indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)

Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques, ou poissons

Erosion des sols

Eléments hydromorphologiques :

colmatage

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques, ou poissons

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :

caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

C.-Eaux de transition de lagunes méditerranéennes

TYPE DE PRESSION

PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS

de qualité à suivre

Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

Eléments physico-chimiques :

oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total

Eléments biologiques :

phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes)

Eléments biologiques :

macrovégétaux (macroalgues et angiospermes)

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques de substrat meuble

Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

Eléments chimiques :

substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques de substrat meuble

Pressions sur l'hydromorphologie

Eléments hydromorphologiques :

à préciser ultérieurement

Eléments biologiques :

à préciser ultérieurement

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :

caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

D.-Cours d'eau

TYPE DE PRESSION

PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS

de qualité à suivre

Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Eléments physico-chimiques :

bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau

Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Paramètres :

substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou diatomées

Pollution par acidification

Eléments physico-chimiques :

acidification

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou diatomées

Dégradation thermique

Eléments physico-chimiques :

température

Eléments biologiques :

diatomées ou macrophytes

Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

Eléments hydromorphologiques :

quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou poissons

Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)

Eléments hydromorphologiques :

indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou poissons

Erosion des sols

Eléments hydromorphologiques :

colmatage

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou poissons

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :

caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

(a) Les substances de l'état chimique sont suivies dans l'eau et, en complément, dans les sédiments ou le biote si ce support est pertinent. Les polluants spécifiques de l'état écologique sont suivies dans le support le plus pertinent.

E.-Plans d'eau

Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau est réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur l'ensemble des éléments de qualité de l'annexe I.

Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état et du type de masse d'eau.

Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi est complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

I.-Principes généraux

A.-Sélection des éléments de qualité et paramètres

Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Après la mise en œuvre des programmes de mesures, le suivi porte d'abord sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. Le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions sont contrôlés lorsqu'une amélioration de ces éléments est constatée.

La vérification du retour au bon état ou au bon potentiel s'effectue avec l'ensemble des éléments de qualité pertinents pour le type considéré, évalués en un point représentatif de l'état de la masse d'eau, conformément à l'arrêté prévu à l'article R. 212-18 du code de l'environnement.

B.-Sélection des fréquences

La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. Les contrôles doivent avoir lieu à des intervalles ne dépassant pas ceux indiqués dans le tableau ci-dessous, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état.

ELÉMENT DE QUALITÉ

COURS D'EAU

PLAN D'EAU

EAUX DE TRANSITION

EAUX CÔTIÈRES

Biologique

Phytoplancton

6 mois

6 mois

6 mois

6 mois

Autre flore aquatique

3 ans

3 ans

3 ans

3 ans

Macro-invertébrés

3 ans

3 ans

3 ans

3 ans

Poissons

3 ans

3 ans

3 ans

Hydromorphologique

Continuité

6 ans

Hydrologie

Continu

1 mois

Morphologie

6 ans

6 ans

6 ans

6 ans

Physico-chimique

Température

3 mois

3 mois

3 mois

3 mois

Bilan d'oxygène

3 mois

3 mois

3 mois

3 mois

Salinité

3 mois

3 mois

3 mois

Nutriments

3 mois

3 mois

3 mois

3 mois

Etat d'acidification

3 mois

3 mois

Autres polluants

3 mois

3 mois

3 mois

3 mois

Substances prioritaires

1 mois

1 mois

1 mois

1 mois

Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place.L'évaluation de la confiance et de la précision atteinte par le système de contrôle utilisé est indiquée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux.

Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et humaines.L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions humaines.

II.-Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif

Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

A.-Eaux côtières (toutes façades)

TYPE DE PRESSION

PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS

de qualité à suivre

Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

Eléments physico-chimiques :

le suivi dans la masse d'eau n'est pas pertinent pour les eaux côtières (1)

Eléments biologiques :

phytoplancton ou macroalgues

Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

Eléménts chimiques :

substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques de substrat meuble

Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers

Eléments hydromorphologiques :

inventaire et surface des emprises

Eléments biologiques :

à préciser ultérieurement

Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique

Eléments biologiques :

angiospermes

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :

caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

(1) Selon les cas, un suivi des tributaires (évaluation des flux) peut être nécessaire.

B.-Eaux de transition de type fleuves et estuaires (toutes façades)

TYPE DE PRESSION

PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS

de qualité à suivre

Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Eléments physico-chimiques :

bilan d'oxygène, nutriments, particules en suspension

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes (rejets de nutriments uniquement), ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)

Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Paramètres chimiques :

substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques

Dégradation thermique

Eléments physico-chimiques :

température, oxygène

Eléments biologiques :

phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité seulement), ou macrophytes, ou macro-invertébrés benthiques

Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

Eléments hydromorphologiques :

quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques ou poissons

Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

Eléments hydromorphologiques :

-indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)

-indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)

Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques, ou poissons

Erosion des sols

Eléments hydromorphologiques :

colmatage

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques, ou poissons

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :

caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

C.-Eaux de transition de lagunes méditerranéennes

TYPE DE PRESSION

PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS

de qualité à suivre

Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

Eléments physico-chimiques :

oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total

Eléments biologiques :

phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes)

Eléments biologiques :

macrovégétaux (macroalgues et angiospermes)

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques de substrat meuble

Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

Eléments chimiques :

substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :

macro-invertébrés benthiques de substrat meuble

Pressions sur l'hydromorphologie

Eléments hydromorphologiques :

à préciser ultérieurement

Eléments biologiques :

à préciser ultérieurement

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :

caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

D.-Cours d'eau

TYPE DE PRESSION

PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS

de qualité à suivre

Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Eléments physico-chimiques :

bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau

Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Paramètres :

substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou diatomées

Pollution par acidification

Eléments physico-chimiques :

acidification

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou diatomées

Dégradation thermique

Eléments physico-chimiques :

température

Eléments biologiques :

diatomées ou macrophytes

Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

Eléments hydromorphologiques :

quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou poissons

Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)

Eléments hydromorphologiques :

indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou poissons

Erosion des sols

Eléments hydromorphologiques :

colmatage

Eléments biologiques :

macro-invertébrés ou poissons

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :

caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrementrelatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

(a) Les substances de l'état chimique sont suivies dans l'eau et, en complément, dans les sédiments si ce support est pertinent. Les polluants spécifiques de l'état écologique sont suivies dans le support le plus pertinent.

E.-Plans d'eau

Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau est réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur l'ensemble des éléments de qualité de l'annexe ID.

Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état et du type de masse d'eau.

Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi est complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).